Conditions générales de vente

La société Damien DUFOUR, entreprise individuelle, dont le siège social est situé à Rochefort, est dispensée d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM). Pour joindre l’entreprise, merci d’utiliser le formulaire de contact.

L’entreprise propose des services ou produits relevant des activités de création artistique. Les principales caractéristiques de ces produits et services sont numériques, accessibles en téléchargement.

Le paiement peut être effectué par les moyens suivants : carte bancaire, Paypal, virement bancaire.

Les délais de livraison sont quasiment immédiats (puisque via téléchargement numérique) et les produits ou services sont disponibles à l’international.

Conformément à la législation en vigueur, un délai de rétractation de 14 jours est appliqué.

Les présentes conditions générales sont régies par la loi française et tout litige sera soumis aux juridictions compétentes.